Mentions Légales & Politique de Confidentialité

1. Éditeur du Site

Le site Scope3.fr est édité par : Thomas-Alexis Cailleau (Particulier)

Directeur de la publication : Thomas-Alexis Cailleau

E-mail de contact : contact@scope3.fr

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), les coordonnées de l'éditeur ont été communiquées à l'hébergeur du présent site.

2. Hébergement & Infrastructure

Le site Scope3.fr est hébergé par Contabo GmbH.

Adresse : Aschauer Straße 32a, 81549 München, Allemagne.

Site : contabo.com — Contact : contabo.com/en/contact/

Infrastructure : serveurs localisés en Allemagne (Union Européenne).

3. Propriété Intellectuelle (Expertise Carbone)

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site (textes, méthodologies de calcul Scope 3, diagrammes originaux), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Les données de facteurs d'émission citées font référence à la Base Empreinte® de l'ADEME, dont l'utilisation est régie par les licences open-data de l'ADEME.

4. Gestion des Données Personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), Scope3.fr respecte la vie privée de ses utilisateurs. Aucune donnée métier saisie dans nos calculateurs n'est collectée, stockée ou transmise à des tiers. Tous les calculs sont effectués localement dans le navigateur de l'utilisateur.

Statistiques & Cookies : Nous utilisons Google Analytics pour collecter des statistiques de consultation anonymisées via des cookies, conformément aux recommandations de la CNIL.

En complément, une mesure d'audience first-party, hébergée sur notre serveur et fonctionnant sans cookie ni identifiant persistant dans votre navigateur, compte les visites (pages vues et durée de consultation). L'adresse IP sert uniquement, de façon technique, à distinguer les visiteurs d'une même journée via une empreinte non réversible, puis n'est pas conservée. Aucune donnée n'est transmise à un tiers.

Pour toute question relative à vos données : contactez-nous à l'adresse e-mail susmentionnée.

5. Limitation de Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations les plus précises possibles sur le calcul du Scope 3. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les résultats des simulateurs sont indicatifs et ne constituent pas un bilan carbone réglementaire certifié.